Document · 02

Mentions légales

Informations société, éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et droit applicable pour le site AI Factory.

Dernière mise à jour · 24 juin 2026
01

Informations société

Entité
AI Factory
[Legal Entity Name]
[Company Address]
[Postal Code, City]
Belgium
Immatriculation
N° entreprise (BCE/KBO) · [Company Number]
TVA · [VAT Number]
02

Contact

Email · [contact@email.com]
Téléphone · [Téléphone]
Site web · [www.aifactory.be]
03

Éditeur du site

Ce site est édité par AI Factory.

Pour toute question concernant ce site ou son contenu, veuillez nous contacter via les informations ci-dessus.

04

Hébergeur

Ce site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Site web de l'hébergeur]
05

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce site, y compris textes, graphiques, logos, éléments visuels, illustrations, interfaces et éléments de marque, est la propriété d'AI Factory ou de ses concédants et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

06

Responsabilité

AI Factory s'efforce raisonnablement de garantir l'exactitude et l'actualité des informations fournies sur ce site.

Toutefois, AI Factory ne garantit pas l'exhaustivité, l'exactitude ou l'adéquation des informations à un usage particulier. L'utilisation de ce site et de son contenu se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

07

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. AI Factory n'a aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de ces sites et n'en accepte aucune responsabilité.

08

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.

Tout litige relatif à l'utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux belges.

09

Contact juridique & conformité

Pour toute demande juridique, vie privée ou conformité :

AI Factory
[contact@email.com]